Patrick Ouart


De: Ouart (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine national de Chambord
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
Domaine national de Chambord
conseil_administration
JORFTEXT000024831962(source JORF)
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Ouart (Patrick, François, Albert)
conseiller du président d'un groupe de l'industrie du luxe. Chevalier du 27 octobre 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-10-27"
JORFTEXT000022056161(source JORF)
promotion
04 Avril 201004/04/2010
De: Patrick OUART
Objet:
membre du conseil d'administration du domaine national de Chambord
en raison de sa compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
Domaine national de Chambord
conseil_administration
JORFTEXT000021520658(source JORF)
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: Patrick Ouart
Objet:
conseiller à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000021357993(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 200901/12/2009
De: Patrick Ouart
Objet:
des cadres de la magistrature
JORFTEXT000018821219(source JORF)
radiation
21 Mai 200821/05/2008
De: Patrick Ouart
Objet:
à la présidence de la République
Conseillers à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018389699(source JORF)
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Patrick Ouart
Objet:
à la Présidence de la République
Conseillers à la Présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000461362(source JORF)
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Ouart (Patrick, François)
secrétaire général d'un groupe industriel. Chevalier du 25 juin 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-25"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
promotion
15 Mai 200415/05/2004
De: Ouart (Patrick, François, Albert)
magistrat, directeur auprès du secrétariat général d'un groupe ; 20 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Ouart (Patrick, François, Albert, George)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
SERVICES COMMUNS
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1996-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Ouart (Patrick, François)
secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur ; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Patrick Ouart
Objet:
au premier grade, second groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
Et maintenus en position de service
JORFTEXT000000558526(source JORF)
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Ouart (Patrick)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Groupe:
Grande chancellerie de la légion d'honneur
date_debut="1995-09-20"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000190622(source JORF)
détachement
03 Décembre 199503/12/1995
De: Patrick Ouart
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Groupe:
Grande chancellerie de la légion d'honneur
JORFTEXT000000189541(source JORF)
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Ouart (Patrick)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL AUTRES QUE CELLES DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE AUTRES QUE CEUX DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrit
Inscrits: 120
Groupe:
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL AUTRES QUE CELLES DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE AUTRES QUE CEUX DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Ouart (Patrick)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
PREMIER SUBSTITUT
A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE
Inscrits: 23
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Ouart (Patrick)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Ouart (Patrick)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Ouart (Patrick)
substitut à l'administration centrale, détaché
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Patrick Ouart
magistrat, conseiller technique au cabinet du Premier ministre, représentant le Premier ministre
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du f de l'article 2 du décret du
30 janvier 1984
relatif à la Commission nationale consultative des droits de l'homme
représentants des ministres concernés et
en remplacement des membres nommés en cette qualité
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000162417(source JORF)
nomination
08 Mai 199308/05/1993
De: Patrick Ouart
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Patrick Ouart
précédemment substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, détaché auprès de la ville de Paris
Objet:
au second groupe du second grade, et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du second grade, et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000714679(source JORF)
élévation
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.